Le règlement

lundi 28 février 2011
par  Ducasse

Le règlement téléchargeable en fin de page.

AMICALE FROUZINOISE AUTO MOTO ANCIENNES

F.F.V.E N° 415

REGLEMENT INTERIEUR

ayant pour objet un complément d’information aux statuts

Adopté le 14 Février 2010, par l’Assemblée Générale

Article 1 – Cotisation

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de « Vingt Cinq Euros » (25 €). La cotisation annuelle doit être versée le jour de l’Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

Article 2 – Perte de la qualité de membre

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 2 mois à compter de la date d’exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.

Article 3 – Véhicules autorisés

Sont admissibles tous les véhicules en parfait état d’origine ou restaurés sans modification de cet état, jusqu’à l’année 1970.

Sont admissibles également les véhicules coupés et cabriolets jusqu’à l’année 1980.

Article 4 – Obligation

Les adhérents devront se conformer aux prescriptions du Code de la Route.

Article 5 – Equipage

Le véhicule égal un équipage soit : 2 personnes.

Article 6 – Assemblée Générale ordinaire

Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés et limités à 1 voix par personne.

Article 7 – Assemblée Générale Extraordinaire

Modalités identiques à l’Assemblée Générale Ordinaire.


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